Rappelons tout d'abord que les seules boissons alcoolisées pouvant être introduites dans l'entreprise sont le vin, la bière, le cidre et le poiré. Les spiritueux sont interdits.
L'employeur doit porter une attention particulière aux jeunes travailleurs et apprentis. En effet, en cas de risque sérieux d'atteinte à la santé ou à l'intégrité physique ou morale de l'apprenti, l'agent de contrôle de l'inspection du travail peut proposer au directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi la suspension du contrat d'apprentissage. Il semble par ailleurs opportun, compte tenu des risques pour leur santé et en raison du risque de dépendance, d'interdire aux mineurs la consommation d'alcool lors des pots organisés par l'entreprise.
Des sanctions sont d'ailleurs prévues par la réglementation. Faire boire un mineur jusqu'à l'ivresse est passible d'une amende de 7 500 € ou plus. Le pousser directement à la consommation excessive d'alcool est passible d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende. Enfin, le pousser directement à la consommation habituelle d'alcool est passible d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.
Pour finir, concernant les salariés pour lesquels l'employeur autorise la consommation d'alcool, des mesures peuvent être prises afin de réduire les risques éventuels : rappeler les règles applicables et les risques liés à la consommation d'alcool, limiter les quantités de boissons alcoolisées et fournir systématiquement des boissons non alcoolisées, prévoir de quoi se restaurer, mettre à disposition des éthylotests en vue d'un autotest anonyme, établir une procédure à suivre face à un salarié dans l'incapacité d'assurer son travail et/ou de conduire son véhicule en sécurité, prévoir un délai suffisant avant la reprise d'une activité dangereuse ou la conduite d'un véhicule, proposer éventuellement un accompagnement pour le retour des salariés à leur domicile.
Auteur : INRS.
