Les nanomatériaux sont des agents chimiques dangereux pour lesquels il faut appliquer les règles définies par le Code du travail en matière de prévention du risque chimique, notamment les règles particulières de prévention impliquant des agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR).
Identifier les nanomatériaux
Pour identifier les nanomatériaux au sein de l’entreprise, il faut analyser les principales données physico-chimiques qui attestent du caractère nanométrique d’un matériau, à savoir la surface spécifique, la taille et la distribution granulométrique. Ces données se trouvent dans la fiche des données de sécurité à la rubrique 9.
Pour vous aider à lire une fiche de sécurité, téléchargez notre schéma récapitulatif extrait de la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail » : Savoir lire les fiches de données de sécurité (schéma) (pdf | 1 p. | 24 Ko)
Il convient également de recueillir le maximum d’informations disponibles permettant de caractériser les matériaux manipulés, comme par exemple la composition chimique, les données toxicologiques, etc., afin de confirmer le caractère nanométrique du matériel utilisé. À ce jour, il n’existe pas d’étiquetage spécifique pour les nanomatériaux.
Mettre en œuvre les mesures de prévention
Les mesures de prévention à mettre en place doivent être adaptées à chaque situation de travail, en fonction notamment des nanomatériaux manipulés et des données disponibles les concernant. Ces mesures sont les suivantes :
- s’interroger sur la nécessité de fabriquer ou d’utiliser les nanomatériaux, en considérant le rapport bénéfices attendus et risques supposés ;
- capter les polluants à la source, en mettant en place au sein de l’atelier une ventilation localisée avec rejet à l’extérieur des locaux (table aspirante, dosseret aspirant, etc.). En laboratoire, prévoir des enceintes ventilées sans recyclage à l’intérieur des locaux (sorbonne de laboratoire, boîte à gants, etc.) ;
- modifier l’activité ou le procédé de manière à ne plus produire ou utiliser le nanomatériau si les risques supposés sont plus importants que les bénéfices attendus ;
- filtrer l’air avant le rejet à l’extérieur des locaux : utiliser des filtres à air à très haute efficacité appelés « absolus » de classe supérieure à H13 (norme NF EN 1822-1) ;
- agir sur les modes opératoires et les procédés, en privilégiant la fabrication et l’utilisation de nanomatériau sous forme non pulvérulente, en limitant les quantités de nanomatériau utilisées, en éliminant ou limitant certaines opérations particulièrement exposantes (transvasement, etc.) ;
- isoler et mécaniser les procédés de fabrication et d’utilisation ;
- délimiter, restreindre et signaliser l’accès de la zone de travail. Apposer un panneau d’avertissement et de signalisation, en indiquant la présence de nanomatériau ;
- utiliser des équipements de protection individuelle, tels qu’un appareil de protection respiratoire filtrant (filtre anti-aérosol de classe P3) ou isolant, en fonction de la nature de travaux et de la durée.
- porter des gants étanches et jetables (vinyle, nitrile ou butyle), des lunettes équipées de protection latérales, des couvres-chaussures, ainsi qu’une combinaison à capuche jetable contre le risque chimique de type 5 ;
- former et informer régulièrement les salariés exposés sur les risques potentiels et les mesures de prévention recommandées, en fonction de l’état des connaissances ;
- rédiger et diffuser les procédures d’intervention lors d’incidents et d’accidents ;
- stocker les produits dans des contenants étanches et rigides, fermés et étiquetés ;
- nettoyer régulièrement les outils, les équipements et les surfaces de travail à l’aide de linges humides ou d’un aspirateur équipé de filtres à air à très haute efficacité de classe supérieure à H13 (norme NF EN 1822-1) ;
- traiter les déchets de nanomatériaux comme des déchets dangereux ;
- respecter des mesures d’hygiène strictes, comme par exemple, séparer les lieux de travail de zones de vie.
Référence : Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise – ED 6174, juin 2014 de l’Institut National de Recherche et de Sécurité.
