Les statistiques démontrent que le nombre d'accidents du travail est en hausse. Face aux démarches à effectuer, il est parfois difficile pour l'employeur de choisir la meilleure option.
Comment s'effectue la gestion des arrêts de travail ? Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
Vous trouverez dans ce livre tout ce qu'il faut savoir pour comprendre le fonctionnement du régime général de la Sécurité Sociale. Tous les principes, notions et jurisprudence y sont expliqués et illustrés par l'exemple. Ce livre met à la portée de tous des notions juridiques, parfois complexes, afin de mieux gérer et ainsi mieux prévenir les risques professionnels.
Ce livre est avant tout destiné aux chefs d'entreprise, mais apportera un éclaircissement à toute personne en charge d'optimiser la gestion des accidents du travail : il donnera des arguments précis pour prendre des décisions en faveur de l’amélioration des conditions de travail.
On comprend également mieux le rôle de chaque organisme qui régissent la prévention, la gestion et la tarification des arrêts maladie.
Le sommaire
- Chapitre 1 - Gérer vos accidents du travail
- Rappel des notions juridiques de base
- La déclaration d'accident
- Chapitre 2 - Assurer le suivi d'un accident du travail
- La gestion des arrêts de travail
- L'incapacité permanente
- La constitution d'un dossier de contestation
- Chapitre 3 - Comprendre votre tarification
- L'organisation de la branche « accidents du travail
- et maladies professionnelles » de la Sécurité sociale
- Présentation du système de tarification
- Le calcul du taux accident du travail
- La lecture des documents de tarification
- Le paiement de votre cotisation ATMP
- Chapitre 4 - Contester un accident du travail
- Le contentieux tarifaire
- Le contentieux technique, dit aussi « contentieux médical »
- Le contentieux général
- La faute inexcusable de l'employeur
En savoir plus sur le livre de Sandrine FERRAND : " Les accidents du travail "
GERESO ÉDITION (www.la-librairie-rh.com)
ISBN13 : 978-2-35953-132-9
ISBN eBook : 978-2-35953-152-7
